Conseil Municipal du 10 novembre 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20100137CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100138PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU : nouveau plan de stationnement - Délibération - (sans annexe)
20100139PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT : lancement de la procédure d’élaboration - Délibération - (sans annexe)
20100140SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
20100141DENOMINATION DE RUES : passage du Hamster - rue des Morilles - Délibération - (sans annexe)
20100142ECLAIRAGE PUBLIC : demande d’aide au titre du programme d’accompagnement du projet (PAP) des lignes 63 kV et 225 kV - Délibération - (sans annexe)
20100143BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20100144GESTION PLURIANNUELLE : autorisations de programmes et crédits de paiement - Délibération - (sans annexe)
20100145BUDGET PRINCIPAL 2010 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20100146BUDGET ANNEXE 2010 DU SERVICE DE L’EAU : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20100147BUDGET ANNEXE 2010 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20100148BUDGET ANNEXE 2010 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20100149BUDGET ANNEXE 2010 DE LA CHAUFFERIE BOIS : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20100150BUDGET ANNEXE 2010 DU PARKING DE LA HALLE AUX HOUBLONS : décision modificative - Délibération - (sans annexe)